Mentions légales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Éditeur du site
Le site www.alineea.fr est édité par :
ALINEÉA
Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 79 Allée du Coteau, 74290 Menthon-Saint-Bernard
SIRET : 100 439 678 00010
RCS Annecy : 100 439 678
Numéro de TVA intracommunautaire : FR89100439678
Code NAF / APE : 81.21Z
Directrice de la publication : Aline VIEIRA GANASSALI, en qualité de gérante.
Téléphone : 06 49 24 33 56
Email : contact@alineea.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.alineea.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de la société ALINEÉA ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de la société ALINEÉA.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
La société ALINEÉA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, la société ALINEÉA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
5. Liens hypertextes
Le site www.alineea.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La société ALINEÉA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux d’Annecy seront seuls compétents.
7. Crédits
Conception et réalisation du site : Alpicom — www.alpicom.studio
Photographies : Adobe Stock / Alineéa Services